Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.elo-d-sign.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : ELO-D-SIGN
Adresse : 22 rue du Lavoir de Criel - bâtiment F5 - 38500 Voiron
Tel : +33 (0)4 76 67 95 01
Email : contact@elo-d-sign.com
Siret : 50345460500018
Directeur publication et Webdesign : Elodie Blanc
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

ELO-D-SIGN et ses clients restent propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : ELO-D-SIGN.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.